Déposée le 31 décembre 1996 par GOUBERT Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-07 du 14 février 1997.
Le déposant est GOUBERT Bruno, PHILIPPE, domicilié(e) 36 RUE RACINE, 30133 LES ANGLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GOUBERT BRUNO - France.
La marque OXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96658135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GOUBERT Bruno, PHILIPPE - 36 RUE RACINE, 30133 LES ANGLES - France
MONSIEUR GOUBERT BRUNO - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47
Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure, photographie, adhésifs, matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machine à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; cartes à jouer, clichés. Tissus et couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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